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Modalités d'introduction d'une TGAP "énergie". Mécanismes incitatifs à la réduction des émissions de gaz à effet de serre.

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'ECONOMIE
  • MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT
  • BAULINET (C)

| Ministère de l'économie

[Les] réformes fiscales vertes en Europe. Principes, bilans et perspectives. Colloque 10 et 11 octobre 2000. Green tax reforms in Europe. Principles, ...

Auteurs :

  • BUREAU Dominique
  • BARDE JP
  • MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT

Livre | Ministère de l'environnement. Paris | 2000

Contient un glossaire des instruments économiques du développement durable (Traductions anglais/français et définitions).

Rapport de la conférence des experts et de la table ronde sur la contribution climat et énergie.

Auteurs :

  • BUREAU Dominique
  • GODARD O.
  • LEMOINE M.

Livre | Ministère de l'écologie. Paris | 2009

Issu des travaux de la conférence d'experts qui s'est tenue les 2 et 3 juillet 2009, ce rapport préconise la mise en place d'une contribution climat-énergie qui s'appliquerait à tous les secteurs non soumis au marché des permis de...

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