Gestion et accueil des bateaux stationnaires en Ile-de-France.

Livre

ROUQUES (G) | VERDEAUX (P) | CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES

Edité par CGPC. Paris - 2006

Date de publication : 01/01/2006

Le stationnement des bateaux-logement constitue une préoccupation récurrente, en particulier en Ile-de-France, où sont à déplorer de nombreux cas de stationnement anarchiques, voire dangereux pour la navigation. C'est dans ce contexte que ce rapport a pour objectif de rassembler les éléments juridiques nécessaires à la mise en place d'une politique efficace de gestion. Compte-tenu du nombre et de l'importance des problèmes rencontrés, se dégage la nécessité de restaurer en priorité la confiance des collectivités locales sur la capacité des gestionnaires du domaine public fluvial à faire respecter les règles de stationnement. Le rapport analyse les procédures existantes de lutte contre le stationnement abusif, puis dégage les pistes d'amélioration de la gestion du stationnement le long des berges avant de fournir une estimation des potentialités de création de nouveaux emplacements.

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Auteurs :

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
  • ROUQUES (G)
  • VERDEAUX (P)

| CGPC

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Transport de cabotage routier de marchandises et location transfrontalière de véhicules avec conducteur.- Rapport n° 2004-0290-01.

Auteurs :

  • ROUQUES (G)
  • SYLVESTRE (G)
  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES

Livre | CGPC. Paris | 2004

Transport de cabotage routier de marchandises et location transfrontalière de véhicules avec conducteur.- Rapport n° 2004-0290-01.

Auteurs :

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
  • ROUQUES (G)
  • SYLVESTRE (G)

| CGPC

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