Syracuse

L'Europe, figure de proue de la sécurité maritime ?

Auteurs :

• LENGAGNE G.
• QUENTIN D
• ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne

Livre | Journal officiel. Paris | 2007

- Volonté de la Commission d'introduire de nouvelles avancées dans la sécurité maritime en Europe : situation contrastée, ambition d'une prévention renforcée des accidents et des pollutions, instauration de mécanismes destinés à t...

Rapport de la Commission Nationale sur l'information géographique.

Auteurs :

• LENGAGNE G.

Livre | 1984

La concurrence régulée dans les transports publics de voyageurs : un cadre à améliorer.

Auteurs :

• PHILIP (C)
• ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne

Livre | Journal officiel. Paris | 2006

Le présent rapport porte sur une proposition révisée de règlement relatif aux services publics de transport de voyageurs par chemin de fer et par route, apppelée proposition de règlement OSP (obligations de service public). Analys...