Autosaisine - " Les déchets en Bourgogne : 2ème partie "

Livre

HAZARD (Carmen) | LORIN (Daniel) | CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL DE BOURGOGNE, DIJON

Date de publication : 00/60/2002

Cet avis traite de la situation de la Bourgogne au regard des objectifs de la loi de 1992 relative à l'élimination des déchets ainsi que des problèmes rencontrés pour son application. Il se propose d'offrir des perspectives pour améliorer les dispositifs.