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Résultats 1 - 10 / 1173

  • La taxe sur le traitement, le stockage des déchets et les aides financières correspondantes

    Auteurs :

    • AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

    Livre | 1996

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  • Synthèse des résultats de l'évaluation finale des DOCUP 2000-2006

    Etude et rapport | Délégation Interministérielle à l'Aménagement et à la Compétitivité des Territoires

    Pour chaque thème, la présentation est organisée comme suit :- rappel de la question évaluative et des principaux objectifs recherchés- mention des précautions méthodologiques- présentation des principales conclusions- recommandat...

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  • Aides environnementales en région Auvergne

    Auteurs :

    • PREFECTURE DE REGION AUVERGNE

    Livre | Préfecture Auvergne. Clermont-Ferrand

    Ce guide, composé d'une vingtaine de fiches, permet de donner une vision synthétique des différentes aides financières pour des actions en faveur de l'environnement ; chaque fiche fait apparaitre les coordonnéees des collectivités...

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  • Bilan 2013 du parc privé - Anah

    Auteurs :

    • DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PICARDIE

    Etude et rapport | DREAL PICARDIE | 2014

    L'année 2013 fait ressortir un bilan en "demi-teinte". Le deuxième semestre a été marqué par une montée en puissance des interventions, plus particulièrement pour le programme "Habiter mieux" dont les conditions d'octroi de subven...

    ... subventions aux travaux sous certaines conditions et en contrepartie de divers engagements, notamment en pratiquant des loyers conventionnés. L’organisation...

    ... subvention objectifs logements financés Montant de subvention CA St Quentin 3 4 67 544 € 5 7 140 626 € CA Soissons 4 3 59 174 € 5 5 106 043 € Aisne hors...

    ... subvention objectifs logements financés Montant de subvention CA St Quentin 17 14 46 247 € 17 32 194 841 € CA Soissons 17 12 30 147 € 21 29 192 697 €...

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  • Taxes et subventions en matière d'environnement

    Auteurs :

    • CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS

    | CCI PARIS

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  • Mise en application de l'article 19 dans les estives des Dômes et des Dores

    Auteurs :

    • BARTHOMEUF (Pascale)
    • DESCHREVEL (Marie-Hélène)
    • ENITA

    Document de la recherche | ENITA Clermont-Ferrand. Clermont-Ferrand | 1993

    L'article 19 du réglement 797/85 de la CEE est apparu comme une opportunité de préserver le paysage dans les zones de montagnes des Dômes et des Dores tout en conservant des troupeaux dans les estives. Après un diagnostic à la foi...

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  • Combiné. Petites subventions pour un secteur sinistré.

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  • Textes officiels Logement Equipement : Instruction comptable applicable aux O.P.A.C soumis en matière de gestion financière et comptable aux régles ap...

    Auteurs :

    • DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES ET DE L'ADMINISTRATIN GENERALE

    Livre | Ministère de l'équipement du logement et des transports. Paris

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  • Règles communautaires de concurrence relatives aux aides publiques aux entreprises Vade-mecum

    Auteurs :

    • DATAR

    Livre | 2006

    Ce classeur a pour objectif d'exposer en détail la règlementation communautaire des aides publiques aux entreprises et ne traite qu’indirectement des aspects liés à la légalité interne des aides. Il a été conçu pour accompagner la...

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  • La lourde charge des transports scolaires.

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