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PLAN-PROGRAMME - Arrêté portant décision d'examen au cas par cas préalable à la réalisation d'une évaluation environnementale, en application de l'art...
Auteurs :
- PREFECTURE DE LA NIEVRE
Etude et rapport | 2014
Dispense d'évaluation environnementale
1 exemplaire disponibleConsultable en ligne -
Plan de Prévention des Risques inondations du Bassin versant du Thoré - Demande d'examen au cas par cas préalable à la réalisation d'une évaluation en...
| 2013
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Plan Loire
Auteurs :
- DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE
| 2000
Loire étiage - Levée du Val d'Authion - Travaux de confortement - Enrochements
Consultable en ligne -
Modification du plan de prévention des risques naturels (PPRn) d'ARRENS-MARSOUS (65) . Examen au cas par cas préalable à la réalisation d'une évaluati...
Auteurs :
- PREFECTURE DES HAUTES-PYRENEES. Autorité environnementale
| 2016
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Cas par cas (formulaire + décision du 31/01/2014) : Plan de Prévention des Risques inondation (PPRi) de BEDARRIDES (84370)
Auteurs :
- PREFECTURE DU VAUCLUSE. Autorité environnementale
| 2014
Cas par Cas - Formulaire + Décision (31/01/2014) Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRI) de BEDARRIDES (84370)
Consultable en ligne -
Adaptation du Plan de Prévention du Risque inondation (PPRi) de CAHORS (46) . Examen au cas par cas préalable à la réalisation d'une évaluation enviro...
Auteurs :
- DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DU LOT. Autorité environnementale
| 2014
Consultable en ligne -
Plan de Prévention des Risques inondations d'AUCH, PREIGNAN et ROQUELAURE (32) . Examen au cas par cas préalable à la réalisation d'une évaluation env...
Auteurs :
- PREFECTURE DU GERS. Autorité environnementale
| 2014
Consultable en ligne -
Plan de Prévention des Risques inondations (PPRi) de 19 communes du centre Gers (32) . Examen au cas par cas préalable à la réalisation d'une évaluati...
Auteurs :
- PREFECTURE DU GERS. Autorité environnementale
| 2014
Consultable en ligne -
Plan de Prévention des Risques inondations (PPRi) de 21 communes du sud Gers (32) . Examen au cas par cas préalable à la réalisation d'une évaluation ...
Auteurs :
- PREFECTURE DU GERS
| 2014
Consultable en ligne -
Plan de Prévention des Risques inondations de 25 communes du sous bassin nord Arrats-Auroue dans le Gers (32) . Examen au cas par cas préalable à la r...
Auteurs :
- PREFECTURE DU GERS. Autorité environnementale
| 2014
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- Etudes du ministère 400 (400 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Rapport 62 (62 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE 5 (5 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR, SCADE/UEE 4 (4 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT MEDITERRANEECENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT D'AIX EN PROVENCECETE MEDITERRANEE 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- CENTRE EUROPEEN DE PREVENTION DU RISQUE D'INONDATIONCEPRI001 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT D'EURE-ET-LOIR 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DE SAONE-ET-LOIREDDE DE SAONE-ET-LOIREFusionne au 1er janvier 2010 avec la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) et certains services de la préfecture pour former la Direction Départementale des Territoires (DDT).DDE 71001 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCEDDT ALPES-DE-HAUTE-PROVENCENée de la fusion au 1er janvier 2010 de la Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt (DDAF), de la Direction Départementale de l’Équipement (DDE) et de certains services de la Préfecture.DDT 04001 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DES HAUTES-ALPESDDT HAUTES-ALPESNée de la fusion au 1er janvier 2010 de la Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt (DDAF), de la Direction Départementale de l’Équipement (DDE) et de certains services de la Préfecture.DDT 05001 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER DES ALPES-MARITIMES 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER DU VARDDTM DU VARNée de la fusion au 1er janvier 2010 de la DDE (Direction Départementale de l'Equipement), de la DDAF (Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt), de certains services de la Préfecture et de la DDAM (Direction Départementale des Affaires Maritimes).DDTM 83001 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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