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Code rural, code forestier commenté (2007)
Auteurs :
- BARATON F
- COUTURIER I
Usuel | DALLOZ. PARIS | 2007
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Code rural - Code forestier (2003)
Auteurs :
- LORVELLEC L.
- COUTURIER I
Usuel | DALLOZ. PARIS | 2003
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Rapport sur la simplification des enquêtes publiques.
Auteurs :
- CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
- MINISTERE DU BUDGET
- INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT
| CGPC
L'article 60 de la loi du 9 décembre 2004 habilite le gouvernement à prendre par ordonnance les dispositions nécessaires pour simplifier les enquêtes publiques. Ce rapport présente la situation actuelle, ses acquis et ses faibless...
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Code rural - code forestier commenté (2006)
Auteurs :
- COUTURIER I
- BARATON F
Usuel | DALLOZ. PARIS | 2006
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Bottin Administratif 2014 - Volume 1 et 2
| LexisNexis | 2014
La mise à jour des informations contenues dans cette nouvelle édition du Bottin administratif a été achevée le 1er octobre 2013. Pour réaliser l'actualisation des données, nos équipes ont interrogé l'ensemble des structures de l'A...
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Rapport sur la simplification des enquêtes publiques.
Auteurs :
- BARBIER (M)
- BARTHELEMY F
- BURDEAU M
Livre | CGPC. Paris | 2005
L'article 60 de la loi du 9 décembre 2004 habilite le gouvernement à prendre par ordonnance les dispositions nécessaires pour simplifier les enquêtes publiques. Ce rapport présente la situation actuelle, ses acquis et ses faibless...
... code de l'urbanisme ............................................................................................48 8.3 Élargir, pour les opérations se...
... codes, il sera fait mention des paramètres laissés à l'appréciation du commissaire enquêteur ou de la commission d'enquête. Enfin, il apparaît possible...
... code de l'urbanisme rendent obligatoire pour les opérations d'aménagement concernant les parties urbanisées des communes au cas des opérations relevant...
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Code rural Code forestier 2003
Auteurs :
- LORVELLEC L.
- COUTURIER I
Usuel | DALLOZ. PARIS
Code rural recentré sur l'activité agricole - structures, exploitations, baux ruraux, productions, protection sociale. Cet ouvrage y ajoute, outre le code forestier, de nombreux textes non codifiés parmi lesquels figure l'essentie...
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- MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE 9 (9 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- MINISTERE DE L'ECONOMIE 8 (8 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- BARNIER M. 6 (6 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE, Service du développement durable, aménagement durable, évaluation environnementale 8 (8 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE 7 (7 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT MIDI-PYRENEES 3 (3 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE SAONE-ET-LOIREDDT DE SAONE-ET-LOIRENée de la fusion au 1er janvier 2010 de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), de la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) et de certains services de la préfecture.DDT 71001 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'YONNEDDT YONNEDDT 89001 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT MIDI-PYRENEES, SCEC 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- PREFECTURE DE REGION MIDI PYRENEES 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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