Ma recherche :

Résultats 1 - 10 / 17

  • Bassin de la Bourne et de l'Isère - Chute hydroélectrique concédée de Laval sur le Cholet (Drôme) _Concédée par décret en Conseil d'Ett du 16 mars 193...

    Auteurs :

    • Cabinet d'INgénierie et de Conseil Limagne Environnement

    Etude et rapport | CINCLE. 63800 COURNON D'AUVERGNE | 2005

    Ce rapport est un complément d'analyse sur l'incidence de l'exploitation de la chute de Laval dans la Drôme, sur les habitats et espèces d'intérêt communautaire dans le cadre d'une étude de mars 2004. Cet addenda présente une cart...

    Plus d'infos
    1 exemplaire disponible

  • Bassin de la Bourne et de l'Isère - Chutes hydroélectriques de Laval et de Rimet sur le Cholet (Département de la Drôme) - Approche du régime hydrolog...

    Auteurs :

    • Cabinet d'INgénierie et de Conseil Limagne Environnement

    Etude et rapport | Forces HYdrauliques de Meuse (FHYM). 93282 SAINT-DENIS | 2004

    Dans le cadre des études d'environnement nécessaires à l'obtention de nouveaux titres pour les chutes de Laval et Rimet sur le Cholet, une étude hydrologique est obligatoire afin d'obtenir une augmentation de puissance des central...

    Plus d'infos
    1 exemplaire disponible

  • Bassin de la Bourne et de l'Isère - Chute hydroélectrique de Rimet sur le Cholet (Drôme) - (autorisée par Arrêté préfectoral du 20 février 1976) - Dem...

    Auteurs :

    • Cabinet d'INgénierie et de Conseil Limagne Environnement

    Etude et rapport | CINCLE. 63800 COURNON D'AUVERGNE | 2004

    La Société Forces Hydrauliques de Meuse désire poursuivre l'exploitation de la chute de Rimet utilisant les eaux de la rivière Cholet, qui produit une énergie électrique à partir d'une source renouvelable, sans la consommer ni l'a...

    Plus d'infos
    1 exemplaire disponible

  • Bassin de l'Eyrieux et du Rhône – Chute hydroélectrique du Nassier sur l'Eyrieux – Dossier de demande de renouvellement d'autorisation – SARL Ets Imbe...

    Auteurs :

    • Cabinet d'INgénierie et de Conseil Limagne Environnement

    Etude et rapport | CINCLE. 63800 COURNON D'AUVERGNE | 2006

    La SARL des Ets IMBERT exploite sur 30 ans, en vertu de l'Arrêté Préfectoral du 10 juin 1977, la chute hydroélectrique du Nassier qui utilise les eaux de la rivière Eyrieux (Ardèche). L'autorisation arrivant à terme le 10 juin 200...

    Plus d'infos
    1 exemplaire disponible

  • Société Hydroélectrique de l'Hubac – Demande de renouvellement d'autorisation

    Auteurs :

    • Cabinet d'INgénierie et de Conseil Limagne Environnement

    Etude et rapport | CINCLE. 63800 COURNON D'AUVERGNE | 2008

    La société hydroélectrique de l'Hubac désire poursuivre l'exploitation d'une chute hydroélectrique qui utilise les eaux de la rivière Eyrieux à Saint-Martin-de-Valamas (Ardèche) depuis le 6 mars 1981, et dont l'autorisation arrive...

    Plus d'infos
    1 exemplaire disponible

  • SNC Cenerg – Chute de Moulin-sur-Cance – Dossier de demande de renouvellement d'autorisation

    Auteurs :

    • Cabinet d'INgénierie et de Conseil Limagne Environnement

    Etude et rapport | CINCLE. 63800 COURNON D'AUVERGNE | 2006

    La Société en Nom Collectif CENERG, autorisée à exploiter depuis le 1er mars 1977 et pour 30 ans la chute hydroélectrique de Moulin-sur-Cance à Vernosc-Lès-Annonay, désire poursuivre l'exploitation de la chute dont l'autorisation ...

    Plus d'infos
    1 exemplaire disponible

  • Bassin de la Bourne et de l'Isère - Chute hydroélectrique concédée de Laval sur le Cholet (Drôme) (Concédée par Décret en Conseil d'Etat du 16 mars 19...

    Auteurs :

    • Cabinet d'INgénierie et de Conseil Limagne Environnement

    Etude et rapport | FHYM. 93282 SAINT-DENIS | 2004

    La Société Forces Hydrauliques de Meuse (FHYM) désire poursuivre l'exploitation avec augmentation de puissance de la chute hydroélectrique de Laval qui utilise les eaux de la rivière Cholet sur les communes de Saint-Laurent-En-Roy...

    Plus d'infos
    1 exemplaire disponible

  • Gilles Hilaire – Demande de renouvellement de l'autorisation

    Auteurs :

    • Cabinet d'INgénierie et de Conseil Limagne Environnement

    Etude et rapport | CINCLE. 63800 COURNON D'AUVERGNE | 2008

    la présente notice d'impact synthétise divers documents et données préexistants, les complétant par des investigations de terrain qui se sont échelonnées au cours du dernier semestre 2007 et de l'année 2008. Elle a été réalisée pa...

    Plus d'infos
    1 exemplaire disponible

  • Etude sur le droit de préemption urbain : document n° 1 - rapport de synthèse.

    Auteurs :

    • SOCIETE DE CONSEIL EN URBANISME REALISATIONS ET ETUDES

    Etude et rapport | 1991

    Ce document rappelle les intentions du législateur concernant le droit de préemption urbain (DPU) dans le droit de l'urbanisme. Il insiste sur les notions de fluidité du marché, instruction des DIA, droit de propriété, ZAD. Il exp...

    Plus d'infos
    1 exemplaire disponible

  • Analyse de la composition des peuplements de Macros-invertébrés benthiques de trois ruisseaux du Morvan. Programme LIFE NAT 04/FR/000082 "ruisseaux de...

    Auteurs :

    • TELEOS SOCIÉTÉ D'ÉTUDE ET DE CONSEIL EN ICHTYOÉCOLOGIE

    Etude et rapport | 2006

    Cette étude est une analyse de la composition des peuplements de trois cours d'eau du Morvan: - Sur le ruisseau de l'Etang Neuf: le retour naturel de l'écrevisse à pieds blancs semble tout à fait possible compte tenu de la qualité...

    Plus d'infos
    1 exemplaire disponible

Affinez votre recherche