MEDD - PREPROD

Rapport sur la simplification de la réglementation des installations classées

Auteurs :

• BARTHELEMY François
• GRIMOT Marc
• Inspection Générale de l'Environnement

Etude et rapport | Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD). Paris | 2006

RAPPORT SCHEMAS DEPARTEMENTAUX DES CARRIERES

Auteurs :

• BARTHELEMY François
• SUZANNE (Jean-Claude)
• CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES

Etude et rapport | CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES. PARIS

LE RAPPORT DRESSE UN CONSTAT DE LA SITUATION ACTUELLE DES CARRIERES. PUIS, IL EXAMINE LES PROBLEMES QU'ELLES POSENT VIS A VIS DE L'ENVIRONNEMENT. ENSUITE, IL ELABORE DES OBJECTIFS DES SCHEMAS DE CARRIERES. IL ABORDE LES ASPECT JUR...

Organisation de la prévention des risques naturels dans les services déconcentrés

Auteurs :

• LAZERGES (Roland)
• LINET Marcel
• BARTHELEMY François

Etude et rapport | Inspection générale de l'environnement. PARIS | 2006

Les instructions ministérielles récentes fixant les orientations pour l’organisation départementale de la prévention des risques par les services de l’État paraissent permettre une mise en œuvre cohérente de ces politiques. Les di...