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Quelle fiscalité pour une eau vivante ?

Livre

ROUSSEAU B (Préf) | LIPIETZ A. | VILLEY F | FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT

Edité par RESEAU EAU DE FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT. SAINT JEAN DE BRAYE (45) - 1998

A la demande des personnels de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne, le Réseau Eau de l'association France Nature Environnement a organisé un débat consacré à l'application de la Taxe Générale sur les Activités Polluantes (TGAP) dans le domaine de l'eau. De nombreuses personnalités ont participé à cette manifestion qui a réuni environ 150 personnes. Cette brochure regroupe les interventions et les réponses aux questions posées.

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