Afficher la couverture 'Transparence du prix de l'eau et du service public de l'eau et de l'assainissement (Circulaire aux préfets) | LEPAGE C.' en grand format
/5

0 avis

Transparence du prix de l'eau et du service public de l'eau et de l'assainissement (Circulaire aux préfets)

Livre

LEPAGE C. | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

Date de publication : 19951128

1 exemplaire disponible

Plus d'infos

Se procurer le document

Pour réserver un exemplaire, il est nécessaire d'être authentifié. Les réservations dépendent de votre abonnement en cours.

Exemplaires

Disponible à SG

CDD | CDD | 2001-19 | Livre | En rayon, Consultation sur place

Suggestions

Du même auteur

[Circulaire demandant aux Préfets de procéder localement aux restrictions d'usage de produits phytosanitaires retrouvés dans l'eau]

Auteurs :

  • LEPAGE C.
  • VASSEUR P.
  • GAYMARD H.

Usuel | 1997

Comptage de prélèvements d'eau superficielle eau souterraine

Auteurs :

  • LEPAGE C.
  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

Usuel | 1997

[Instruction concernant les dispositions particulières mises en oeuvre en région Bretagne face à la pollution des eaux due à l'activité agricole]

Auteurs :

  • LEPAGE C.
  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

Usuel | 1996