Afficher la couverture 'Assainissement autonome (l') : un nouveau service public communal | GUETTIER P.' en grand format
/5

0 avis

Assainissement autonome (l') : un nouveau service public communal

Livre

GUETTIER P. | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Date de publication : 19931026

Nouvelle définition de l'assainissement autonome. Evolution du contexte juridique et objectifs réalisés : directive européenne du 21 mai 1991 et loi sur l'eau du 3 janvier 1992. Nouveaux textes réglementaires en préparation.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Suggestions

Du même auteur

Campagne 1998 Eaux de baignade - Causes de pollution et actions engagées pour les baignades non conformes en 1997

Auteurs :

  • BERRABEH H
  • ROUSSEL P (Préf).
  • GUETTIER P.

Etude et rapport | 1998

Etat des zones de baignade en mer et en eau douce classées non conformes à l'issue de la saison balnéaire 1997 : causes et actions engagées pour la mise en conformité avec la directive européenne sur les eaux de baignade de 1975, ...

Causes de pollution des baignades et actions engagées pour les baignades en mer et en eau douce classées non conformes en 1995 - Campagne 1996

Auteurs :

  • GUERINEAU L.
  • GUETTIER P.
  • LAURENT JL (Préf)

Etude et rapport | 1996

Bilan de l'assainissement en eau douce et en mer (causes de pollution, actions en cours ou en projet pour la mise en conformité). Politique du ministère de l'Environnement et des Agences de l'Eau pour la protection de la qualité d...

Campagne 1999 Eaux de baignade - Causes de pollution et actions engagées pour les baignades non conformes en 1998

Auteurs :

  • YOUSSOUFIAN R
  • ROUSSEL P (Préf).
  • GUETTIER P.

Etude et rapport | 1999

Etat des zones de baignade en mer et en eau douce classées non conformes à l'issue de la saison balnéaire 1998 : causes et actions engagées pour la mise en conformité avec la directive européenne sur les eaux de baignade du 8/12/...