Nomenclature ICPE : Circulaires et courriers traitant du classement des activités liées aux déchets | FRANCE-MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT : DPPR - SOUS-DIRECTION DES PRODUITS ET DES DECHETS
0/5

0 avis

Nomenclature ICPE : Circulaires et courriers traitant du classement des activités liées aux déchets

Livre

FRANCE-MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT : DPPR - SOUS-DIRECTION DES PRODUITS ET DES DECHETS

Edité par FRANCE-MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE - 2003

Courriers et circulaires qui apportent des précisions susceptibles d'aider l'inspection des installations classées et qui ont été réunis pour être diffusés largement. Trois index facilitent la recherche : alphabétique, chronologique et par numéro de nomenclature. Tous ces textes sont accessibles sur le site de l'Ineris Aïda.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Elimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux | FRANCE-MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT : DPPR - SOUS-DIRECTION DES PRODUITS ET DES DECHETS

Elimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux

Auteurs :

  • FRANCE-MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT : DPPR - SOUS-DIRECTION DES PRODUITS ET DES DECHETS

Livre | 1998

Rassemblement des textes officiels réglementant l'élimination de ces déchets

Retraitement des véhicules hors d'usage : Accord cadre et bilan d'application au 1 janvier 1996 - Proposition de directive européenne | FRANCE-MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT : DPPR - SOUS-DIRECTION DES PRODUITS ET DES DECHETS

Retraitement des véhicules hors d'usage : Accord cadre et bilan d'application au 1 janvier 1996 - Proposition de directive européenne

Auteurs :

  • FRANCE-MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT : DPPR - SOUS-DIRECTION DES PRODUITS ET DES DECHETS

Livre | 1998

Critères et méthodes d'évaluation de l'écotoxicité des déchets | FRANCE-MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT : DPPR - SOUS-DIRECTION DES PRODUITS ET DES DECHETS

Critères et méthodes d'évaluation de l'écotoxicité des déchets

Auteurs :

  • FRANCE-MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT : DPPR - SOUS-DIRECTION DES PRODUITS ET DES DECHETS

Etude et rapport | 1998

Le ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement souhaite pouvoir disposer de méthodes d'évaluation claires et reconnues au niveau international pour caractériser l'écotoxicité des déchets : danger intrinsèque qu'...

Chargement des enrichissements...