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Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation interdépartemental de la moyenne vallée de l'Ognon
Livre
Date de publication : 24/04/2017
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation interdépartemental de la moyenne vallée de l'Ognon comprend une notice explicative, un règlement et des cartes. Il fournit des informations sur les risques d'inondation par débordement de l'Ognon et des affluents. Il réglemente les aménagements et les constructions.
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