Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation du Doubs Central

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Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation du Doubs Central

Livre

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE SAONE-ET-LOIRE

Date de publication : 28/03/2008

Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation du Doubs Central comprend une notice explicative, un règlement, des cartes d'aléas, des cartes d'enjeux et des cartes de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inondation par débordement du Doubs et des affluents. Il réglemente les aménagements et les constructions.

Type de document

Etude et rapport internes

Langue

français

Description physique

Document numérique

Date de publication: 28/03/2008

Public visé: Grand public

Thématique

Sujets-Lieux

FRANCHE-COMTE (ancienne région)
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE -- DOUBS
FRANCHE-COMTE (ancienne région) -- DOUBS
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE -- DOUBS -- ABBANS-DESSOUS
FRANCHE-COMTE (ancienne région) -- DOUBS -- ABBANS-DESSOUS
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE -- DOUBS -- APPENANS
FRANCHE-COMTE (ancienne région) -- DOUBS -- APPENANS
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE -- DOUBS -- AVANNE-AVENEY
FRANCHE-COMTE (ancienne région) -- DOUBS -- AVANNE-AVENEY
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE -- DOUBS -- BAUME-LES-DAMES
FRANCHE-COMTE (ancienne région) -- DOUBS -- BAUME-LES-DAMES
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE -- DOUBS -- BESANCON
FRANCHE-COMTE (ancienne région) -- DOUBS -- BESANCON
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE -- DOUBS -- BEURE
FRANCHE-COMTE (ancienne région) -- DOUBS -- BEURE
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE -- DOUBS -- BLUSSANGEAUX
FRANCHE-COMTE (ancienne région) -- DOUBS -- BLUSSANGEAUX
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FRANCHE-COMTE (ancienne région) -- DOUBS -- BLUSSANS
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FRANCHE-COMTE (ancienne région) -- DOUBS -- BOUSSIERES
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FRANCHE-COMTE (ancienne région) -- DOUBS -- BRANNE
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FRANCHE-COMTE (ancienne région) -- DOUBS -- BUSY
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FRANCHE-COMTE (ancienne région) -- DOUBS -- BYANS-SUR-DOUBS
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FRANCHE-COMTE (ancienne région) -- DOUBS -- CHALEZE
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FRANCHE-COMTE (ancienne région) -- DOUBS -- CHALEZEULE
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FRANCHE-COMTE (ancienne région) -- DOUBS -- CHAMPLIVE
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FRANCHE-COMTE (ancienne région) -- DOUBS -- CHAUX-LES-CLERVAL
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE -- DOUBS -- CLERVAL (ancienne commune - 2017)
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FRANCHE-COMTE (ancienne région) -- DOUBS -- ISLE-SUR-LE-DOUBS (L')
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BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE -- DOUBS -- VILLARS-SAINT-GEORGES
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