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La protection juridique des cours d'eau - contribution à une réflexion sur l'appréhension des objets complexes
Livre
Edité par Editions Johanet. Paris
Partant de la mise en évidence par les sciences de la nature du caractère d'écosystème complexe des cours d'eau, le présent ouvrage, récompensé du prix de thèse 2010 de l'Université Jean-Moulin Lyon 3, confronte l'arsenal juridique aux défis que lui lance leur protection.
Il montre d'abord que face à leur traditionnelle appréhension juridique fragmentaire, ignorante des interactions unissant leurs multiples composantes, divers instruments de droit public (la domanialité publique fluviale, la police ou les servitudes administratives) ont été mobilisés afin de restaurer en droit l'unité écologique des cours d'eau et d'améliorer leur protection. Un cadre territorial adapté à l'hydrosystème fluvial a ainsi été recherché dans le recours à la technique des réseaux ou aux territoires hydrographiques.