MEDD - PREPROD

Aides au financement des entreprises de BTP.

Auteurs :

• DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES

Livre | DAEI. Paris | 1984

Dans le cadre de la politique industrielle mise en oeuvre dans le secteur du BTP, le Ministère de l'Urbanisme et du Logement a sélectionné 4 orientations principales : - la promotion des exportations, - le développement technique,...

Rapport de la France à la Commission européenne relatif à l'évaluation des baisses ciblées de TVA sur certains services à forte intensité de main d'oe...

Auteurs :

• DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES

Livre | DAEI. Paris | 2002

En France, les travaux de rénovation du logement et les services à domicile d'aide à la personne bénéficient depuis septembre 1999 d'un taux de TVA réduit à 5,5 %. Pour continuer à s'appliquer après 2003, cette mesure expérimental...

[Les] référents socio-urbains et leurs usages.

Auteurs :

• DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES

Livre | DAEI. Paris | 1998