/5
0 avis
Guide de l'eau - missions inter services de l'eau de Lorraine - règlementation
Livre
Date de publication : 00/20/2009
Ce document a été élaboré par les quatre missions inter-services de l'eau de Lorraine et produit au niveau régional à l'initiative de la direction régionale de l'environnement (DIREN). Il a pour objectif de réunir les principaux textes règlementaires encadrant certains projets d'aménagements, de travaux et d'activités liés de près ou de loin à la ressource en eau ou aux milieux aquatiques. Il s'adresse aux porteurs de projets, maîtres d'ouvrage et maîtres d'oeuvre, publics et privés, dont les intérêts recoupent de près ou de loin ceux de la préservation de la ressource en eau et l'atteinte du bon état écologique des milieux.