MEDD - PREPROD

Bilan de la loi littoral et des mesures en faveur du littoral

Auteurs :

• MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DE L'ENERGIE ,DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Etude et rapport | MEEDDAT. PARIS

Guide méthodologique plans de prévention des risques d'inondation

Auteurs :

• MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DE L'ENERGIE ,DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

| La documentation française | 1999

Circulaire du 15 juillet 2008 relative au classement et au renouvellement de classement des parcs naturels régionaux et à la mise en oeuvre de leurs c...

Auteurs :

• MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DE L'ENERGIE ,DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Usuel

Contenu de cette circulaire : les critères de classement ; - le dossier de classement ; - procédure de classement et de renouvellement de classement ; - prolongations de classement et retard dans la procédure ; - les effets du cla...