Application du décret 92-1041 - Définition des seuils de pré-alerte et d'alerte - Propositions de la Diren Bourgogne | DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT BOURGOGNE
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Application du décret 92-1041 - Définition des seuils de pré-alerte et d'alerte - Propositions de la Diren Bourgogne

Livre

DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT BOURGOGNE

Edité par Direction régionale de l'environnement de Bourgogne. DIJON - 1993

Date de publication : 01/05/1993

Cette note a pour objet d'apporter des éléments objectifs d'appréciation, servant à fixer les seuils de pré-alerte et d'alerte, au-delà desquels des mesures de limitation d'usage puis d'interdiction totale ou partielle de prélever de l'eau dans les cours d'eau concernés et leur nappe alluviale d'accompagnement seraient prises. Des seuils basés sur les fréquences de débits de base semblent plus appropriés que des seuils basés sur une fraction du module.

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