0/5
0 avis
Bien préparer l'étude d'impact : le cadrage préalable de l'étude d'impact sur l'environnement
Livre
Edité par Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable - 2002
Date de publication : 01/01/2002
Le cadrage préalable définit les éléments qui seront pris en compte lors de la réalisation de l'étude d'impact d'un projet sur l'environnement : ses principales caractéristiques, ses variantes éventuelles, son contexte administratif et institutionnel, l'état du site et de son environnement, ses effets prévisibles. Ce document décrit minutieusement les rouages de ce dispositif primordial pour les maîtres d'ouvrage, qu'il soit utilisé à titre interne ou en prélude de concertation avec les services instructeurs.
Vérification des exemplaires disponibles ...
Se procurer le document
Vérification des exemplaires disponibles ...
Autre format
Issus de la même oeuvre
Suggestions
Du même auteur
Chargement des enrichissements...