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PLAN D'OCCUPATION DES SOLS, TOME 1, LE REGLEMENT D'URBANISME
Livre
Edité par Ministère de l'Environnement et du cadre de vie. PARIS - 1980
Date de publication : 01/01/1980
LE POS EST CONSTRUIT SUR DEUX CONCEPTS DE ZONES : CELUI DES ZONES URBAINES ET CELUI DES ZONES NATURELLES. L'ENJEU DE L'ETABLISSEMENT D'UN POS, C'EST D'ORGANISER L'ESPACE EN LIMITANT OU REDUISANT LES EXCES D'UNE EXPLOITATION TROP DESORDONNEE DE L'ESPACE. L'AFFECTATION DOMINANTE DE LA ZONE RESULTE DES DEUX PREMIERS ARTICLES DU REGLEMENT DE ZONE. LE DOCUMENT CONTIENT DES NOTES TECHNIQUES QUI FOURNISSENT DES EXPRESSIONS JURIDIQUES CORRECTES ET VARIEES, SANS EDICTER LES NORMES NATIONALES, DES CONSEILS SUR L'INTERET OU LES INCONVENIENTS DE TELLES DISPOSITIONS, SUR LES PRECAUTIONS A AVOIR, SUR LES VERIFICATIONS A OPERER.