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COMMUNE D'AVIGNON : REGLEMENT D'URBANISME
Livre
Edité par Ville d'Avignon. AVIGNON
LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AVIGNON COMPORTE UNE ZONE D'HABITATION, UNE ZONE INDUSTRIELLE, UNE ZONE RURALE ET DES AGGLOMERATIONS POUR LESQUELLES SERONT ENGAGEES DES ETUDES D'AMENAGEMENT DE DETAIL. POUR CHACUNE DE CES ZONES A ETE ETABLIE UNE REGLEMENTATION CONCERNANT LES CONDITIONS GENERALES DE CONSTRUCTION, LES EMPLACEMENTS RESERVES, L'ALIMENTATION EN EAU ET L'ASSAINISSEMENT. CETTE REGLEMENTATION FIXE LES REGLES GENERALES D'AMENAGEMENT APPLICABLES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AVIGNON.