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INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE | AGROSUP Dijon | THIEBAUT (Luc) | BOUGHERARA (Douadia) | GROLLEAU (Gilles)

Edité par ENESAD

Ce projet a porté sur la question de l'application au secteur agricole des modes de gestion environnementale du type "Système de management environnemental" et de la norme ISO 14001, développés pour le secteur industriel. Le rapport final de synthèse s'articule en six chapitres : - une réflexion sur l'évolution dans le temps des relations entre l'agriculture et l'environnement, - une analyse sur la "gestion environnementale" et "la gestion de l'environnement" en particulier en agriculture en distinguant la gestion par l'Etat, par l'entreprise et par les consommateurs, - une analyse de la gestion publique de l'environnement qui met en évidence la place croissante de la formalisation et de la contractualisation environnementale comme outils de gestion dans le cas de l'agriculture, - un essai de caractérisation de la norme ISO 14001 dont une section est consacrée à un rapprochement avec les typologies de l'OMC. Le chapitre présente un modèle empirique sur les critères d'adoption de référentiels de management environnemental par les exploitations agricoles, testé sur la base d'une enquête auprès des 1600 agriculteurs, - une étude des processus d'adoption et de diffusion des systèmes de management environnemental en agriculture, - une analyse du rôle que peut jouer l'écolabellisation des produits agroalimentaires par rapport aux autres outils des politiques environnementales. Au-delà de la description des dispositifs de normalisation et de l'analyse de leur transposabilité au cas de l'agriculture, les conclusions les plus significatives portent sur : -les paramètres des exploitations agricoles qui interviennent le plus dans l'adoption de systèmes de management environnemental, - l'articulation entre l'influence du consommateur (qui se manifeste à travers l'écolabellisation) et la politique environnementale de l'entreprise agricole.

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