Syracuse

Élaboration de références technico-économiques pour les mesures de gestion des sites Natura 2000 dans les milieux ouverts, humides et aquatiques. Volume 3 : Éléments de priorisation et de doctrine pour les contrats Natura 2000 Fascicule d'analyse

Livre

THAURONT M

Edité par ECOSPHERE. ST-MAUR-DES-FOSSES - 2006

Date de publication : 01/07/2006

Dans le cadre de l'élaboration de références technico-économiques pour les mesures de gestion des sites Natura 2000 en milieux ouverts et en milieux humides, deux grandes séries de travaux ont été entrepris à la demande du Ministère de l'écologie et du développement durable : 1 - élaborer des propositions sur le cadrage et l'évolution du dispositif des contrats Natura 2000 en lien avec l'évolution d'autres politiques (eau, agriculture, développement rural...) ou de la doctrine nationale et communautaire sur Natura 2000 (statut de conservation favorable, priorisation...) Ce premier point est détaillé dans un fascicule d'analyse composé de trois volumes : - Natura 2000 et l'agroenvironnement sur les milieux ouverts et les zones humides agropastorales (volume 1) - la politique de l'eau et Natura 2000 (volume 2) - éléments de priorisation et de doctrine des contrats Natura 2000 (volume 3). 2 - élaborer les listes finies de mesures de gestion à partir du recueil et de l'analyse des données techniques et financières trouvées dans les DOCOB, les contrats Natura 2000 ou d'autres références (LIFE-Nature, bibliographie...). Ce deuxième point fait l'objet d'un rapport spécifique (volume 4) et un note résumée de synthèse et de propositions complète l'étude (volume 5). Ce rapport qui constitue le troisième volume du fascicule d'analyse est transverse et s'adresse à tous les habitats ou espèces. Après un balayage de la doctrine, il présente les décisions récentes des Etats membres et de la Commission Européenne et cherche à établir comment on peut optimiser en France le poursuite de l'objectif principal du réseau des sites Natura 2000 qui est d' assurer le maintien ou le rétablissement dans un état de conservation favorable des habitats et des espèces d'intérêt communautaire.

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