Syracuse

Circulaire relative à la mise en oeuvre de la Charte Solidarité-Eau

Auteurs :

• LEMAS PR
• DU MESNIL H
• THENAULT M

Usuel | 1997

Cette circulaire est destinée à mettre en oeuvre la charte solidarité-eau conclue le 6 novembre 1996. Elle prévoit de maintenir une alimentation minimale en eau potable pour les personnes en situation de précarité qui ne peuvent a...

Schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) - Guide cartographique

Auteurs :

• ROUSSEL P
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)
• AGENCES DE L'EAU

Usuel | 1997

Directement associé à l'arrêté ministériel du 10/04/95 relatif à la légende des documents graphiques des SAGE, ce guide vise à : - apporter une assistance technique aux réalisateurs des cartes de SAGE en mettant à leur disposition...

Guide juridico-administratif - Entretien et restauration des cours d'eau Tome 2 : Textes de référence

Auteurs :

• ROUSSEL P
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Ce guide est destiné à tous les opérateurs (y compris les divers services de l'Etat) chargés d'étudier, de promouvoir, de réaliser ou de contrôler un programme d'entretien et de restauration de cours d'eau ou de protection contre...

Décret n° 93-1347 du 28 décembre 1993 relatif au régime exceptionnel de tarification de l'eau prévu au II de l'article 13 de la loi n° 92-3 du 3 janvi...

Auteurs :

• BALLADUR E
• ALPHANDERY E
• PASQUA C

| 1993

Arrêté du 22 décembre 1994 modifiant l'arrêté du 28 octobre 1975 modifié et l'arrêté du 2 novembre 1993 prévoyant certaines dispositions transitoires ...

Auteurs :

• LAURENT JL
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

| 1994

Arrêté du 23 novembre 1994 portant délimitation des zones sensibles pris en application du décret n° 94-469 du 3 juin 1994 relatif à la collecte et au...

Auteurs :

• LAURENT JL
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

| 1994

Décret n° 93-1173 du 15 octobre 1993 relatif à l'autorisation des enclos piscicoles créés avant le 1er janvier 1986

Auteurs :

• BALLADUR E
• BARNIER M.
• MEHAIGNERIE P

| 1993

Décret n° 93-1172 du 15 octobre 1993 relatif à l'autorisation de la pêche à la ligne dans les enclos piscicoles et les piscicultures

Auteurs :

• BALLADUR E
• BARNIER M.
• MEHAIGNERIE P

| 1993