Syracuse

Mise en oeuvre de la directive "nitrates". Diagnostic préalable à la définition des programmes d'action

Auteurs :

• LAURENT JL
• DEPAGNE J
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Usuel | 1995

Nouvelle politique de la France en faveur de l'eau (la)

Auteurs :

• LAURENT JL
• GUETTIER P.
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

| 1996

Note destinée à être insérée dans un document en préparation sur "l'approche globale des questions d'environnement urbain dans la perspective du développement durable" (Habitat II - Istanbul, Juin 1996).

Arrêté du 6 mai 1996 fixant les prescriptions techniques applicables aux systèmes d'assainissement non collectif

Auteurs :

• LAURENT JL
• GIRARD JF
• LEMAS PR

| 1996

Décret n° 93-1347 du 28 décembre 1993 relatif au régime exceptionnel de tarification de l'eau prévu au II de l'article 13 de la loi n° 92-3 du 3 janvi...

Auteurs :

• BALLADUR E
• ALPHANDERY E
• PASQUA C

| 1993

Arrêté du 22 décembre 1994 modifiant l'arrêté du 28 octobre 1975 modifié et l'arrêté du 2 novembre 1993 prévoyant certaines dispositions transitoires ...

Auteurs :

• LAURENT JL
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

| 1994

Arrêté du 23 novembre 1994 portant délimitation des zones sensibles pris en application du décret n° 94-469 du 3 juin 1994 relatif à la collecte et au...

Auteurs :

• LAURENT JL
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

| 1994

Décret n° 93-1172 du 15 octobre 1993 relatif à l'autorisation de la pêche à la ligne dans les enclos piscicoles et les piscicultures

Auteurs :

• BALLADUR E
• BARNIER M.
• MEHAIGNERIE P

| 1993

Décret n° 93-1173 du 15 octobre 1993 relatif à l'autorisation des enclos piscicoles créés avant le 1er janvier 1986

Auteurs :

• BALLADUR E
• BARNIER M.
• MEHAIGNERIE P

| 1993