Orientations stratégiques sur le domaine public maritime

Livre

CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES

Edité par Conservatoire du littoral. Rochefort-sur-Mer - 2009

Date de publication : 01/10/2009

Ces orientations stratégiques du Conservatoire sur le Domaine Public maritime validées par le conseil d'administration en juin 2008 sont reprises dans le deuxième contrat d'objectifs de l'établissement public signé pour la période 2009-2011avec le ministère. Après une présentation des principes d'intervention du Conservatoire sur le domaine public maritime ainsi que du dispositif de remise des terrains par l'Etat au Conservatoire, les orientations stratégiques sont présentés par grands rivages correspondant à la compétence géographique des Conseils de rivages composés d'élus désignés par les régions et les départements : Manche-Mer du Nord, Normandie, Bretagne-Pays de la Loire, Sud-Ouest Atlantique, Méditerranée, Corse, Amérique et Océan Indien. Ce document illustré de nombreuses cartes - les données relatives au patrimoine du Conservatoire qui figurent dans les présentations cartographiques sont établies au 1er mai 2009 - élaboré en concertation avec l'ensemble des services de l'Etat, les élus du Conseil de rivages et les professionnels de la mer devrait prochainement faire l'objet d'une publication sous forme de DVD.