Archive ouverte

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE | AUBREBY (M D') | JOIGNY (M) | MASSENET (Y)

Edité par Ministère de l'écologie

Après avoir rappelé les missions transport en DRE-DREAL et la création des ORT, le rapport dresse un état des lieux et identifie les principales attentes des acteurs locaux. Il précise l'articulation entre les directions d'administration centrale et les directions régionales. Il recommande d'accompagner les DREAL dans la diffusion et la valorisation des données transport, d'élargir le champ des ORT aux suivi de problématiques d'ordre social et aux problématiques urbaines et de remédier à la dégradation de l'information statistique concernant le ferroviaire.

Consulter en ligne

Suggestions

Du même auteur

Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable : présentation

Auteurs :

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

Etude et rapport | MEEDDAT. Paris

Ce dossier présente les missions du Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable. De plus, il propose un organigramme de la structure; la liste des collèges, mission et commissions; les décrets fondateurs du CGED...

Rapport annuel 2009 du Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable

Auteurs :

  • MARTINAND Claude. Directeur de publication
  • CLOUET DE CREPY (Maud)
  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

Etude et rapport | 2010

Par décret du 9 juillet 2008 était créé le Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable, à partir de la fusion du Conseil Général des Ponts-et-Chaussées et du Service de l’Inspection Générale de l’Environnement. ...

Rapport annuel 2011 du Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable

Auteurs :

  • LEYRIT Christian - VIce Président du CGEDD
  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

Etude et rapport | 2012

Dans ce rapport annuel sont présentées les activités transversales du CGEDD, son organisation, ses missions, ses chiffres-clés 2011 et son histoire. Y figurent également ses rapports, présentés par thème : droit, logement et socié...

Chargement des enrichissements...