Modification de la nomenclature relative à l'eau - Création et vidange de plans d'eau et protection des zones humides | BAUDOT B
0/5

0 avis

Modification de la nomenclature relative à l'eau - Création et vidange de plans d'eau et protection des zones humides

Livre

BAUDOT B | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Date de publication : 19991224

Circulaire présentant les objectifs généraux de la réforme de la nomenclature et de la publication de prescriptions générales applicables - aux créations d'étang ou de plans d'eau soumises à déclaration ; - aux opérations de vidange de plans d'eau soumises à déclaration. Schémas de principe de situation des plans d'eau au regard de la législation sur l'eau et la pêche.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Préservation des milieux aquatiques - Application de l'article L.232-2 du code rural - Application de l'article 22 de la loi 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau | BAUDOT B

Préservation des milieux aquatiques - Application de l'article L.232-2 du code rural - Application de l'article 22 de la loi 92-3 du 3 janvier 1992 su...

Auteurs :

  • BAUDOT B
  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Usuel | 2000

Cette circulaire définit certaines dispositions pour la réalisation des analyses des prélèvements effectués par les agents habilités à rechercher et constater les infractions à la police de la pêche en eau douce et à la police de ...

Système d'évaluation de la qualité biologique des cours d'eau S.E.Q. Bio (version 0) - Principes généraux - Rapport de présentation = System for the evaluation of the biological quality of watercourses - S.E.Q. Bio (version 0) - General principles Sistema de evaluacion de la calidad biologica de los rios - S.E.Q. Bio (version 0) - Principios generales System zur bewertung der biologischen güte der gewässer - S.E.Q. Bio (version 0) - Bewertungssystems | BAUDOT B

Système d'évaluation de la qualité biologique des cours d'eau S.E.Q. Bio (version 0) - Principes généraux - Rapport de présentation

Auteurs :

  • BAUDOT B
  • AGENCES DE L'EAU
  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Etude et rapport

La promulgation de la loi sur l'eau du 3/01/1992, et particulièrement l'élaboration des SDAGE (schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux), ont amené à reconsidérer les grilles de qualité utilisées ces trente dernièr...

Instruction et contrôle des autorisations préfectorales de systèmes d'assainissement des agglomérations de plus de 2000 équivalents-habitants délivrées au titre de la loi n°92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau (décret du 3 juin 1994) en cas de non respect des échéances fixées par la directive européenne du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires | BAUDOT B

Instruction et contrôle des autorisations préfectorales de systèmes d'assainissement des agglomérations de plus de 2000 équivalents-habitants délivrée...

Auteurs :

  • BAUDOT B
  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Usuel | 2000

Chargement des enrichissements...