Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) - Circulaire | ROUSSEL P
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Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) - Circulaire

Livre

ROUSSEL P | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Date de publication : 19971201

Cette circulaire précise la mise en oeuvre des procédures et les dépenses d'élaboration des SAGE, ceux-ci représentant une des modalités de l'aménagement durable du territoire. Elle dresse l'état d'avancement des SAGE en octobre 1997 (phase d'émergence, d'instruction et d'élaboration) et fait le point, par bassin hydrographique, des périmètres SAGE arrêtés (surface en km2, nombre de communes, problèmes et enjeux).

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