Etude d'impact sur l'environnement des installations hydrauliques de production d'électricité (l')

Livre

MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Ce document, destiné aux maîtres d'ouvrages, aux bureaux d'études et aux administrations, a pour but d'aider à la préparation des études d'impact sur l'environnement des installations hydrauliques de production d'électricité. Une première partie traite des généralités en matière d'étude d'impact, celle-ci étant en outre replacée dans son contexte administratif et juridique. Une seconde partie propose un guide pour la rédaction de l'étude d'impact. Présenté sous forme de tableaux, il se veut exhaustif, le rédacteur de l'étude d'impact devant selon le cas, ne tenir compte que des éléments effectivement concernés par le projet. Des annexes rassemblent les abréviations les plus courantes, les principaux textes réglementaires et des exemples d'illustrations.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Projet de loi sur l'eau - Note de présentation | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Projet de loi sur l'eau - Note de présentation

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Livre | 1991

Entreprises hydroélectriques - Jurisprudence (mai 1992) | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Entreprises hydroélectriques - Jurisprudence (mai 1992)

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Usuel | 1992

Micro-centrales hydrauliques - Recueil des principaux textes réglementaires (1986) | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Micro-centrales hydrauliques - Recueil des principaux textes réglementaires (1986)

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Usuel | 1986

Ce document, qui rassemble les principaux textes réglementaires relatifs à la prise en compte de l'environnement dans le cadre de la réalisation de microcentrales hydrauliques, ainsi que quelques éléments de jurisprudence, est plu...

Chargement des enrichissements...