Arrêté n° 2013053-0003 portant sur la modification des arrêtés préfectoraux du 22 décembre 2005 approuvant les documents d'objectifs de gestion des sites Natura 2000 n° FR2600979 "dunes continentales, tourbières de la Truchère et prairies de la Basse seille" et n° FR2610006 "Basse vallée de la Seille" | PREFECTURE DE SAONE-ET-LOIRE
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Arrêté n° 2013053-0003 portant sur la modification des arrêtés préfectoraux du 22 décembre 2005 approuvant les documents d'objectifs de gestion des sites Natura 2000 n° FR2600979 "dunes continentales, tourbières de la Truchère et prairies de la Basse seille" et n° FR2610006 "Basse vallée de la Seille"

Livre

PREFECTURE DE SAONE-ET-LOIRE

Edité par Préfecture de Saône-et-Loire - 2013

Date de publication : 22/02/2013

Arrêté préfectoral approuvant plusieurs mesures permettant de conserver ou restaurer les habitats remarquables et les espèces sur les sites Natura 2000 concernés.

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