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Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de création de la zone d'aménagement concerté dite "ZAC de l'arsenal" située à DIJON présenté par la commune de DIJON
Livre
Edité par Préfecture de Bourgogne. DIJON - 2010
Date de publication : 29/09/2010
Le présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix.
Les principales sensibilités de l'aire d'étude sont la dépollution du site, l'insertion du projet dans le cadre de vie des quartiers riverains, la gestion des eaux de ruissellement et la préservation de la nappe d'eau souterraine.
Si l'aménagement prévu en écoquartier est prometteur pour le respect de l'environnement globalement, en revanche, son intégration dans l'espace physique, naturel et urbain proche reste à approfondir.
Le degré de précision de l'étude d'impact est adapté au niveau du projet de ZAC, en cours de création. Le recensement des composantes de l'état initial est globalement établi, mais il apparaît nécessaire de le compléter notamment concernant les enjeux relativement aux risques technologiques, aux pollutions du site et à l'intégration dans le tissu urbain.
Les effets et les mesures restent à définir de façon adaptée au territoire et à ses enjeux.
Cet avis identifie des recommandations qui pourront utilement servir à la mise à jour de l'étude d'impact, au plus tard, au moment du dossier de réalisation.