Mission d'inspection générale sur la préservation du plateau de l'Arbois (Bouches du Rhône) ; Affaire n° 1999-0090-01 | BLAISE L
0/5

0 avis

Mission d'inspection générale sur la préservation du plateau de l'Arbois (Bouches du Rhône) ; Affaire n° 1999-0090-01

Livre

BLAISE L | GLASS B | CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES

Edité par CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES. PARIS LA DEFENSE CEDEX, TOUR PASCAL B, 92055 - 2000

Date de publication : 20000327

Le projet de création de la nouvelle gare TGV sur le plateau de l'Arbois a amené le ministère de l'environnement a ne donner un avis favorable à la DUP que sous réserve d'une limitation de l'urbanisation et de la prise d'une série de mesures de protection de l'environnement. Cette mission d'expertise précise les orientations à prendre pour préserver la qualité environnementale des espaces du plateau et propose des mesures à retenir et à intégrer dans la directive territoriale d'aménagement (DTA).

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Propositions pour le parc naturel régional de Camargue | GLASS B

Propositions pour le parc naturel régional de Camargue

Auteurs :

  • GLASS B
  • ROUSSOT J
  • CHAVAROT A

Etude et rapport | 2000

Rapport de la mission d'inspection destinée d'une part, à éclairer le président du parc naturel régional de Camargue sur la qualité et la pertinence des mesures de redressement en matière administrative, financière et comptable et...

Immatriculation des motos neige (l') ; Affaire IGE n° 00/003 | BLAISE L

Immatriculation des motos neige (l') ; Affaire IGE n° 00/003

Auteurs :

  • BLAISE L
  • POULENAT G
  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES

Etude et rapport | CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES. PARIS LA DEFENSE CEDEX, TOUR PASCAL B, 92055 | 2000

Rapport de la mission destinée à examiner l'opportunité d'immatriculation des motos neige. Application de la loi du 03 janvier 1991 relative à la circulation des véhicules dans les espaces naturels. Statut et utilisation des motos...

Déviation de collioure-port vendres (pyrénées orientales) (la) - rapport au ministre de l'environnement | ARMENGAUD J

Déviation de collioure-port vendres (pyrénées orientales) (la) - rapport au ministre de l'environnement

Auteurs :

  • ARMENGAUD J
  • GLASS B
  • BRUERE M

Etude et rapport | 1995

Sont consignés dans ce rapport les résultats de la mission d'inspection générale sur la déviation de collioure-port vendres (pyrénées orientales). Ce document fait le point sur la déviation réalisée et expose des recommandations p...

Chargement des enrichissements...