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Engagements contractuels sur la rivière l'Ognon : contrat de rivière
Livre
Edité par Conseil Régional de Franche-Comté - 1991
Date de publication : 00/40/1991
Se donner les moyens d'atteindre en quatre ans des objectifs de qualité d'eau, de restauration de l'équilibre hydraulique et des milieux aquatiques,tels sont les objectifs du contrat de rivière. Les annexes de l'étude sont composées des différentes délibérations sur les aménagements projetés par le syndicat de la basse , de la moyenne et de la haute vallée de l'Ognon.