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Consulter autrement - Participer effectivement : Un colloque organisé par le conseil d’État le 20 janvier 2012 à l’École nationale d'administration
Auteurs :
- CONSEIL D'ETAT
Document de la recherche | DOCUMENTATION FRANCAISE | 2012
Ce cinquième numéro de la collection «Droits et Débats» réunit les actes du colloque organisé par le Conseil d’État dans le prolongement de son étude annuelle 2011 Consulter autrement, participer effectivement. Il était naturel, h...
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Enjeux juridiques de l'environnement : Un cycle de conférences du Conseil d'Etat
Auteurs :
- CONSEIL D'ETAT
Document de la recherche | DOCUMENTATION FRANCAISE | 2015
Ce neuvième numéro de la collection «Droits et Débats»retrace les échanges et réflexions issus d'un cycle de sept conférences organisé par le Conseil d’État entre mai 2012 et avril 2013, consacré aux "enjeux juridiques de l'envir...
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Charte de l'environnement
Auteurs :
- MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Livre | Ministère de l'écologie et du développement durable. PARIS | 2005
Loi constitutionnelle relative à la Charte de l’environnement Texte adopté le 28 Février 2005 par le Parlement réuni en congrès et promulgué le 1er Mars 2005 par Jacques Chirac, Président de la République
... Charte de l’environnement « Considérant, « Que les ressources et les équilibres naturels ont conditionné l’émergence de l’humanité ; « Que l’avenir et...
... Charte de l'environnement de 2004. « Le peuple français, « proclame : Im pr im é su r p ap ie r r ec yc lé c er tif ié la be l é co lo gi qu e co m m...
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Elaboration d'une charte pour l'environnement - Communauté de communes du Pays Sedanais - Diagnostic de l'existant.
Auteurs :
- DSA
Livre | dsa. PARIS | 2003
Diagnostic de l'état de l'environnement sur le territoire de la CdC du pays Sedanais dans le cadre de l'élaboration d'une charte pour l'environnement. Etude confiée au bureau d'études DSA Environnement. Cette étude-diagnostic a dé...
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Charte pour l'environnement des Vosges
Livre | DIREN LORRAINE ET AGENCE ENVIRONNEMENT LORRAINE. Metz | 2002
Le conseil général et l'Etat se sont associés dans la réalisation et la mise en oeuvre d'une charge pour l'environnement de la Lorraine. La contribution des service de l'Etat a été particulièrement importante à travers la coordin...
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Charte du réseau Alpes-Ain de conservation de la flore
Auteurs :
- CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL ALPIN DE GAP CHARANCE
Document pédagogique et de communication | Conservatoire Botanique National Alpin | 2012
Gestionnaires d'espaces naturels, associations de préservation de la flore, chercheurs, se réunissent depuis 2008, à l'initiative du Conservatoire botanique national alpin, pour mutualiser leurs connaissances et leurs compétences ...
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Cahiers méthodologiques pour l'élaboration des plans et chartes pour l'environnement
Auteurs :
- DUPORT L.
- VAQUETTE P
- LE BOURHIS S
Livre | FRANCE-MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT : DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES. PARIS, 20 avenue de Ségur, 75302 cedex 07 SP | 1997
Ces 7 cahiers proposent une méthode aux collectivités pour améliorer l'environnement et la qualité de vie sur son territoire. Ils abordent les thèmes suivants : la gestion du temps ; les facteurs clés de succés ; la concertation ;...
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Diagnostic : Charte pour l'environnement de Joinville
Auteurs :
- GAUDRIOT
Livre | gaudriot. CHARENTON-LE-PONT | 2003
Diagnostic de l'état de l'environnement sur le territoire de Joinville dans le cadre de l'élaboration d'une charte pour l'environnement. Cette étude-diagnostic a débouché sur la définition des enjeux environnementaux pour le terr...
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La Constitution du 4 octobre 1958 : textes mis à jour au 10 avril 2005
Usuel | Les éditions des journaux officiels. Paris cedex 15 | 2005
Le texte juridique fondamental des institutions de la république est complété par : - la Déclaration des droitts de l'homme de 1789, qui définit les notions de liberté et de loi - le Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946...
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Natura 2000 : Spécial Chartes et Contrats
Auteurs :
- DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT MIDI-PYRENEES
Etude et rapport | DREAL Midi-Pyrénées. Toulouse | 2009
La DREAL Midi-Pyrénées édite une lettre d’information régionale consacrée à Natura 2000, son actualité et l’état de l’avancement du programme dans la région. La Lettre Natura’venir paraît 2 fois par an.
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