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L'application du principe pollueur-payeur. A. Examen des pratiques des pays membres. 68 p. B. Réponse des Etats-Unis. Réponse des pays membres. C. Eva...
Auteurs :
- OCDE Comité de l'Environnement
Livre | OCDE. Paris | 1981
1 exemplaire disponible -
[Le] principe pollueur-payeur. Définition. Analyses. Mises en oeuvre.
Auteurs :
- ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
Livre | OCDE. Paris | 1975
1 exemplaire disponible -
Principe pollueur-payeur (le) - Définition, analyse, mise en oeuvre.
Auteurs :
- ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
Livre | OCDE. PARIS | 1975
1 exemplaire disponible -
La taxe générale sur les activités polluantes : une remise en cause radicale de la politique de l'eau ?, N° 112
Auteurs :
- FRANCOIS-PONCET Jean
- OUDIN Jacques
Document de la recherche | Commission des Affaires économiques
Il s'agit du compte rendu du colloque organisé au Sénat le 20 octobre 1998. Par les lois sur l'eau de 1964 et 1992, la France s'est dotée d'un dispositif particulièrement efficace pour la gestion de l'eau et le financement des inv...
1 exemplaire disponible -
2010, la fiscalité environnementale prend son essor
Auteurs :
- MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DE L'ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA MER
Etude et rapport | 2010
En application du décret n° 2007-995 du 31 mai 2007 relatif aux attributions du ministre d' Etat, le MEEDDM, en liaison avec les ministres intéressés participe à l' élaboration de la législation fiscale en matière d' environnement...
2 exemplaires disponibles -
Le développement durable pour débutants : pourquoi? comment?
Auteurs :
- CHASSANDE Pierre
Livre | Edisud | 2002
Le premier chapitre s'attache à expliciter l'idée du développement durable, en montrant que s'impose une approche globale, économique, environnementale,et sociale du développe- ment. Le deuxième chapitre développe les principaux p...
1 exemplaire disponible -
Livre blanc sur la responsabilité environnementale. COM 66(2000) final.
Auteurs :
- COMMISSION EUROPEENNE
Livre | Journal officiel des Communautés européennes. Paris | 2000
Le livre blanc s'efforce d'évaluer différentes approches en vue d'une action communautaire dans le domaine de la responsabilité environnementale. Sur la base de l'analyse proposée dans le document, la Commission estime que la solu...
1 exemplaire disponibleConsultable en ligne -
Les problèmes juridiques relatifs à l'indemnisation des "servitudes environnementales". vers un nouveau principe "protecteur-payeur".
Auteurs :
- HOSTIOU René
- HELIN (Jean-Claude)
- Université de Nantes
Etude et rapport | Université de Nantes. NANTES
1 exemplaire disponible -
Les principes généraux du droit de l'environnement : Actes du colloque organisé par l'Université d'Artois les 17 et 18 mai 2001, n° 90
Document de la recherche | 2000
1 exemplaire disponible -
Réduction de l'azote et du phosphore contenus dans les eaux usées urbaines
Auteurs :
- MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
- AGENCES DE L'EAU
Etude et rapport | AGENCES DE L'EAU. Paris | 1993
Cette brochure a pour but d'aider les élus dans leurs nouvelles obligations. Elle permet de les informer sur l'origine de la pollution azotée et phosphorée et sur les filières de traitement.
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- Livre 84 (84 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Rapport 25 (25 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Document de communication 11 (11 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Brochure 7 (7 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Revue - Périodique 7 (7 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- Texte officiel 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Thèse - Mémoire d'étudiant 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE 15 (15 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable 10 (10 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- MINISTERE DE L'ECOLOGIE 6 (6 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- ROMI Raphaël 6 (6 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- ASSEMBLEE NATIONALE 5 (5 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE) 5 (5 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE 4 (4 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- CONSEIL ÉCONOMIQUE POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE 4 (4 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- HUBERT (S) 4 (4 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE 4 (4 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- OCDE Comité de l'Environnement 4 (4 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES 4 (4 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- POUPARD (C) 4 (4 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT 4 (4 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- CONSEIL DES IMPOTS 3 (3 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT 3 (3 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE 3 (3 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT 3 (3 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- VOYNET D. 3 (3 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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