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Année de l'environnement, vol. 2
Auteurs :
- UNIVERSITE DE NICE
- INSTITUT DU DROIT DE LA PAIX ET DU DEVELOPPEMENT
| PUF. PARIS | 1983
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Année de l'environnement, vol. 1
Auteurs :
- UNIVERSITE DE NICE
- INSTITUT DU DROIT DE LA PAIX ET DU DEVELOPPEMENT
| PUF. PARIS | 1981
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Droit de la chasse et de la protection de la faune sauvage : Guide des infractions
Auteurs :
- REDON (M.)
| L'HARMATTAN. CONDE SUR NOIREAU
Cet ouvrage est un guide indispensable autant pour ceux qui ont à appliquer les règles de la police de la chasse et de la protection de la faune sauvage, que pour ceux qui souhaitent mieux connaître leurs droits,
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REUNION DU 28 NOVEMBRE 1989.
Auteurs :
- AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE
Document de la recherche | 1989
MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE DE BASSIN RHIN MEUSE. MODALITES DE DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE A DIVERSES FONCTIONS
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CODE DES COMMUNES : DECRETS DE CODIFICATION, TABLES DE CONCORDANCE
Auteurs :
- JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE
Usuel | JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE (TOME 3 ) | 1992
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CODE DES MARCHES PUBLICS
Auteurs :
- JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE
Usuel | JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE | 1996
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RECUEIL DE TEXTES REGLEMENTAIRES(ENQUETE PUBLIQUE LEGISLATION ET DECRETS)
Auteurs :
- MENVIR DNP
Livre | MENVIR DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES | 1994
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Accélération de la production d’énergies renouvelables : la loi et les principales mesures à retenir
| Lexis Nexis | 2023
En mars 2023, la loi relative à l’accélération des énergies renouvelables (AER) a été publiée, après plusieurs mois de discussions. Elle a pour ambition de permettre à la France d’atteindre la neutralité carbone en 2050, perspecti...
... législateur, avec des actions à plus fort potentiel et à faibles risques pour l’environnement. Quelles sont les principales mesures à retenir ? Ce document...
... législateur. Les producteurs de gaz bas carbone sont dispensés de l’autorisation de fourniture lorsqu’ils vendent à des fournisseurs de gaz naturel. Il...
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- DIREN BOURGOGNEDIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT BOURGOGNEEn janvier 2010, les DIREN, DRE et DRIRE Bourgogne ont fusionné pour former la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement du Logement Bourgogne (DREAL Bourgogne).001 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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