-
Pollutions accidentelles des eaux intérieures - 1. Généralités-Jurisprudence
Auteurs :
- AGENCES DE L'EAU
- CENTRE DE DOCUMENTATION, DE RECHERCHE ET D'EXPERIMENTATIONS SUR LES POLLUTIONS ACCIDENTELLES DES EAUX
- MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)
Etude et rapport | 1991
Ce fascicule s'attache à définir et à décrire les différents enjeux liés à une pollution accidentelle (coûts directs, préjudices subis, etc). En outre, après un rappel des textes réglementaires concernant ce type d'évènement, sont...
-
Assises de l'hydrométrie en France - Actes. Paris, 23-24 novembre 1989
Auteurs :
- MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
- MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE
Document de la recherche | 1990
Ces assises de l'hydrométrie ont tenté de répondre à des questions essentielles : l'hydrométrie, pour qui, pour quoi, à quel prix ? L'hydrométrie, comment ? Avec comme réflexion finale et synthétique : Quelles en sont les perspect...
-
Rencontres Nationales - 12 mars 2003 - Paris - La directive cadre européenne sur l'eau et le développement durable des fleuves et des grandes rivières
Auteurs :
- ASSOCIATION FRANCAISE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS TERRITORIAUX DE BASSIN
Document de la recherche | ASSOCIATION FRANCAISE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS TERRITORIAUX DE BASSIN (EPTB). ORLEANS | 2003
Les rencontres du 12 mars 2003 visaient à faciliter la compréhension de l'intérêt et des enjeux concrets introduits par la mise en ouvre de la Directive Cadre Européenne sur l'eau à l'échelle des fleuves et des rivières. Elles ont...
-
Projet de loi de finances pour 2004 - Agences de l'eau
Auteurs :
- MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Usuel | IMPRIMERIE NATIONALE. PARIS
La première partie du document est une série de tableaux et de graphes récapitulatifs de l'activité de l'ensemble des 6 agences de l'eau avec un bilan d'activité pour l'année 2002. La seconde partie est un compte-rendu d'activité ...
- MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- AGENCES DE L'EAU 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- ASSOCIATION FRANCAISE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS TERRITORIAUX DE BASSIN 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- CENTRE DE DOCUMENTATION, DE RECHERCHE ET D'EXPERIMENTATIONS SUR LES POLLUTIONS ACCIDENTELLES DES EAUX 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE) 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- FRANCE -- FR 3 (3 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- BASSIN MOSELLE SARRE 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- BASSIN RHIN 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DOM-TOM 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- REPUBLIQUE FEDERALE ALLEMANDE 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)