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• MRAE de Bourgogne Franche Comté

Résultats 1 - 10 / 23

• 1
  

  Elaboration de l'AVAP de Beaune (21. Demande au cas par cas de l'avis d l'autorité environnementale. Date limite de décision le 20/12/2016.

  Auteurs :

  • MRAE de Bourgogne Franche Comté

  | 2016

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• 2
  

  Avis de l'autorité environnementale sur le projet de centrale d’énergie situé sur la commune de Mâcon

  Auteurs :

  • MRAE de Bourgogne Franche Comté

  | 2015

  Le projet de chaufferie urbaine est porté par la société MACON ENERGIES SERVICES et se situe sur la commune de Mâcon. Le dossier prend bien en compte les principaux enjeux environnementaux que sont la qualité de l’air, la qualité...

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• 3
  

  Révision du zonage d'assainissement de la commune de Serrières (71). Décision de dispense d'EE le 01/12/2016

  Auteurs :

  • MRAE de Bourgogne Franche Comté

  | 2016

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• 4
  

  Elaboration du zonage d'assainissmeent de Val Ravillon (89) Décision de dispense le 11/08/2016

  Auteurs :

  • MRAE de Bourgogne Franche Comté

  | 2016

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• 5
  

  Décision de dispense d'étude d'impact le 21/10/2016. Projet de défrichement -zone de stockage de matériaux inertes- commune d'Arceau (21)

  Auteurs :

  • Préfecture Bourgogne Franche-Comté
  • MRAE de Bourgogne Franche Comté

  | 2016

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• 6
  

  Révision du PLU de Remilly/Tille (21). Demande d'examen au cas par cas. Décision de dispense le 27/09/2016

  Auteurs :

  • MRAE de Bourgogne Franche Comté

  | 2016

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• 7
  

  Avis de l'autorité environnementale du 21/10/2016 suite à la demande d'examen au cas par cas d'un plan-programme concernant la révision du zonage d'as...

  Auteurs :

  • MRAE de Bourgogne Franche Comté

  | 2016

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• 8
  

  Décision de dispense après examen au cas par cas concernant la mise en conformité du PLUi de la communauté urbaine du Creusot-Montceau (71) le 02/09/2...

  Auteurs :

  • MRAE de Bourgogne Franche Comté

  | 2016

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• 9
  

  Avis de l'AE. Projet de schéma de cohérence territoriale du pays de Puisaye-Forterre Val d'Yonne (89)

  Auteurs :

  • MRAE de Bourgogne Franche Comté

  | 2016

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• 10
  

  Révision du POS et transformation en PLU de Châtillon-sur-Seine (21). Avis de l'autorité environnementale

  Auteurs :

  • MRAE de Bourgogne Franche Comté

  | 2016

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