Afficher la couverture 'Le Grenelle Environnement - Mission Lepage - Rapport d'étape - Janvier 2008 | LEPAGE C.' en grand format
/5

0 avis

Le Grenelle Environnement - Mission Lepage - Rapport d'étape - Janvier 2008

Livre

LEPAGE C.

Edité par MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT DURABLES (MEDAD) - 2008

Date de publication : 01/01/2008

Ce rapport d'étape reprend et formalise des propositions, pour beaucoup issues du processus du Grenelle de l'Environnement, en vue de leur mise en oeuvre dans le premier projet de loi Grenelle. Il s'inscrit dans un rapport plus général qui formulera des propositions à la fois sur le plan communautaire et sur les domaines de la gouvernance environnementale et l'organisation du débat public et citoyen. Les objectifs poursuivis ont été de créer des outils juridiques pour garantir l'accès du public aux informations brutes ou pertinentes, instaurer des pratiques d'expertise pluraliste et contradictoire, responsabiliser les acteurs. Le rapport formule donc 85 propositions dans ces trois domaines : l'information, l'expertise, la responsabilité.

1 exemplaire disponible

Plus d'infos

Se procurer le document

Localisation des exemplaires

Pour réserver un exemplaire, il est nécessaire d'être authentifié. Les réservations dépendent de votre abonnement en cours.

Livre - 2014 - 2013 - Suivi des végétations des zones tourbeuses et des hêtraies du site Natura 2000 du Mont Bar - FR8301084

Disponible à Auvergne-Rhône-Alpes

DREAL Rhône-Alpes | Lugdunum | 14/0061 | Etude et rapport | En rayon, Consultation sur place

Suggestions

Du même auteur

Qualité des eaux de baignade - Surveillance et protection - Baignade en mer et en eau douce - Campagne 1996 - Résultats 1995 (Dossier d'information)

Auteurs :

  • GAYMARD H.
  • LEPAGE C.
  • LE FOLL-PICOU J

| 1996

Principes généraux de la surveillance de la qualité des eaux de baignade. Causes de pollution des baignades en mer et en eaux douces non conformes en 1995. Actions engagées ou projetées. Politique d'assainissement du gouvernement ...

Arrêté du 18 avril 1997 fixant par bassin ou sous-bassin dans certains cours d'eau classés au titre de l'article L. 232-6 du code rural la liste des e...

Auteurs :

  • LEPAGE C.
  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

| 1997

Liste des espèces migratrices de poissons sur certains cours d'eau côtiers bretons, normands et du bassin Artois-Picardie.

Programme de prévention des risques naturels du 24 janvier 1994 - Plan décennal de restauration des rivières - Bilan de la mise en oeuvre par le minis...

Auteurs :

  • LEPAGE C.
  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Livre | 1995

Information des préfets sur le renforcement du programme pluriannuel de prévention des risques d'inondations : transmission d'un rapport de synthèse et de trois annexes descriptives de toutes les opérations programmées.