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Installations classées et milieux aquatiques - Eléments de synthèse
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Synthèse de données réglementaires, techniques et juridiques relatives aux milieux aquatiques, aux prélèvements d'eau et aux rejets d'eaux résiduaires dans le contexte spécifique des installations classées. Ces dernières font l'objet d'une approche réglementaire intégrée des pollutions, qui consiste à simultanément prévenir ou réduire les émissions dans l'atmosphère, les eaux et les sols, et à prendre en compte la gestion des déchets. Elles doivent respecter les objectifs de gestion et de protection des milieux aquatiques fixés par la loi sur l'eau.
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