Mission d'évaluation et de contrôle - De l'opacité à la transparence : le prix de l'eau

Livre

TAVERNIER Y. | BONREPAUX A | DELALANDE JP | MIGAUD D | ASSEMBLEE NATIONALE

Edité par ASSEMBLEE NATIONALE. PARIS

1 exemplaire disponible

Plus d'infos

Se procurer le document

Localisation des exemplaires

Pour réserver un exemplaire, il est nécessaire d'être authentifié. Les réservations dépendent de votre abonnement en cours.

Livre - 1987 - Champagne-Ardenne : une région à la recherche de son identité

Disponible à Grand-Est

DREAL Champagne-Ardenne | DREAL Champagne-Ardenne | 102/02 | Livre | En rayon

Suggestions

Du même auteur

Fiscalité au secours de l'eau (la)

Auteurs :

  • TAVERNIER Y.
  • ASSEMBLEE NATIONALE

Etude et rapport | ASSEMBLEE NATIONALE. PARIS

L'eau est en danger : certaines pollutions ne sont pas maîtrisées, les moyens de l'Etat sont faibles et la fiscalité française est peu mobilisée au service de l'environnement. C'est à partir de ce triple constat que le Gouvernemen...

Impact budgétaire et fiscal du Grenelle de l'Environnement. Référé de la Cour des comptes du 3 novembre 2011. Audition de M. Didier Migaud, Premier ...

Auteurs :

  • MIGAUD D
  • COUR DES COMPTES
  • ASSEMBLEE NATIONALE

Livre | Assemblée nationale. Paris | 2012

Ce document présente le référé de la Cour des comptes concernant l'impact budgétaire et fiscal du Grenelle de l'Environnement et l'audition de Didier Migaud devant la Commission des Finances de l'Assemblée nationale. La Cour dress...

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des Finances, de l'Economie générale et du Plan sur le fin...

Auteurs :

  • TAVERNIER Y.
  • ASSEMBLEE NATIONALE

Etude et rapport | ASSEMBLEE NATIONALE | 1990

Cette mission d'information constate une situation préoccupante avec des nouvelles pollutions, les problèmes de l'assainissement, du prix de l'eau. Elle constate aussi la nécessité d'adapter le cadre administratif et législatif, c...