Extraits du discours prononcé par Christian d'Ornellas devant le Congrès de l'Union des Fédérations de Pêche des Pays-de-Loire, Centre et Poitou-Charentes

Livre

ORNELLAS C d' | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Date de publication : 19990509

L'auteur fait un rappel des missions de service public confiées aux associations agréées et aux fédérations de pêche (restauration et mise en valeur des milieux aquatiques, protection de notre patrimoine halieutique), confirmées par la loi sur la pêche de 1984 ; celle-ci met à disposition des fédérations des brigades départementales qui ont, par ailleurs, des missions de police au titre de la législation sur la pêche et sur l'eau. Il insiste sur le rôle du CSP, des DIREN, DRIRE, DDE, des services de navigation et des DDAF.

1 exemplaire disponible

Plus d'infos

Se procurer le document

Localisation des exemplaires

Pour réserver un exemplaire, il est nécessaire d'être authentifié. Les réservations dépendent de votre abonnement en cours.

Livre - 2008 - Planète blanche

Disponible à Auvergne-Rhône-Alpes

DREAL Rhône-Alpes | Lugdunum | AIR2008-2 | Livre | En rayon, Consultation sur place

Suggestions

Du même auteur

Connaître l'eau. Quels réseaux de mesure pour quels usages ?

Auteurs :

  • ROUSSEL P
  • D'ORNELLAS C.
  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Document de la recherche | 1998

Actes du colloque qui s'est tenu à Paris le 15 octobre 1997 (cf. CDE/3490/2). Propositions pour l'évolution de la politique dans le domaine des réseaux de mesures en application de la communication du 20 mai 1998 de Madame Voyne...

Surveillance et protection - Qualité des eaux de baignade - Causes de pollutions et travaux engagés pour les baignades en mer classées non conformes e...

Auteurs :

  • LE JALLE C.
  • GUETTIER P.
  • MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES

Etude et rapport | 1994

Bilan par région et départements des zones de baignade en mer de mauvaise qualité (catégories C et D). Causes de pollution. Politique du Ministère de l'Environnement et des Agences de l'Eau pour leur protection. Travaux en cours o...

Organismes de bassin et l'Etat dans la politique de l'eau (les)

Auteurs :

  • ORNELLAS C d'
  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Livre | 1998

L'expérience française enseigne que la politique de l'eau doit se fonder sur deux piliers : l'Etat pour réglementer, valoriser les données, exercer les responsabilités internationales et contrôler les usages de l'eau ; les organi...