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Rapport public 1996 sur le principe d'égalité
Livre
Edité par DOCUMENTATION FRANCAISE. PARIS - 1997
Etude du principe d'égalité par le Conseil d'Etat : l'équité et les discriminations positives, l'égalité et le pluralisme, la laïcité, la parité entre les hommes et les femmes. Le principe d'égalité au droit des étrangers est étudié à travers des spécialistes de diverses nationalités qui mettent en lumière des conceptions juridiques ou philosophiques de l'égalité en France et dans d'autres pays européens.
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Livre - 1993 - Demain quels transports? DOBIAS (G). - La prise en compte des facteurs sociaux. BOURDILLON (J).- Les besoins. MARTINAND (C). - Actualité, importance et complexité de la question des transports. TRORIAL (J). - Demain quels transports ? Quelques interrogations sur les grandes tendances des évolutions en cours. Rapports disponibles sur les transports. ATELIER 1 - Le transport intermodal. Mythe ou réalité ? CHRAYE (H), POINSSOT (A), ROUCH (R). - Pourquoi je crois au transport combiné. ATELIER 2 - Infrastructures et planification. ABORD DE CHATILLON (R) ATELIER 3 - Service public et dérégulation. LACONTE (P). - Les grandes orientations des changements structurels dans les transports publics. VILLIERS (J). - La déréglementation du transport aérien aux Etats-Unis. ATELIER 4 - Ecologie et compétitivité. PRONOST (JP), GHIGONIS (H), TRORIAL (J). - Quelques interrogations sur les grandes tendances des évolutions en cours.
Disponible à CGDD
Temis | CRDD La Défense | 9244 | Livre | En rayon, Consultation sur placeAutre format
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