Article 31 de la loi sur l'eau n° 92-3 (l') | BOIZARD P.
0/5

0 avis

Article 31 de la loi sur l'eau n° 92-3 (l')

Livre

BOIZARD P. | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Date de publication : 19960117

Philosophie de l'article 31 (rationalisation des compétences des collectivités publiques en matière d'aménagement et de gestion des eaux). Articulation avec d'autres dispositions relatives à des travaux en matière d'eau et procédures applicables.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Débits réglementaires | ROUSSEL P

Débits réglementaires

Auteurs :

  • ROUSSEL P
  • BOIZARD P.
  • BALLAND P.

Document de la recherche | 1997

1/ Les actes de la journée du 23 juin 1997 : discours, questions, réponses et retranscription des propos d'éminents spécialistes d'organismes publics ou privés dans le domaine de l'hydrologie. 2/ Les communications : - les nouveau...

Document d'information - Eléments d'aide à la mise en oeuvre des décrets n° 93-742 et n° 93-743 du 29 mars 1993 relatifs à l'application de l'article 10 de la loi sur l'eau - Tome 1 (Fiches n° 1 à 70) | BOIZARD P.

Document d'information - Eléments d'aide à la mise en oeuvre des décrets n° 93-742 et n° 93-743 du 29 mars 1993 relatifs à l'application de l'article ...

Auteurs :

  • BOIZARD P.
  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Livre | 1994

Ce document fait suite à la circulaire ministérielle du 20 août 1993. Il est conçu comme un élément de dialogue entre la Direction de l'Eau et les services déconcentrés de l'Etat chargés de la police de l'eau et des milieux aquati...

Document provisoire d'information - Infrastructures de transport et police de l'eau et des milieux aquatiques - Décrets n° 93-742 et 93-743 du 29 mars 1993 portant application de l'article 10 de la loi sur l'eau | BOIZARD P.

Document provisoire d'information - Infrastructures de transport et police de l'eau et des milieux aquatiques - Décrets n° 93-742 et 93-743 du 29 mars...

Auteurs :

  • BOIZARD P.
  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Livre | 1994

Document d'information provisoire sur l'application des décrets du 29 mars 1993 relatifs à la police de l'eau et des milieux aquatiques aux infrastructures routières, ferroviaires et aéroportuaires. Ce document devrait fournir aux...

Chargement des enrichissements...