Jurisprudence relative à la prévention des risques naturels majeurs - Recueil 2000. | JOUTEUR N
0/5

0 avis

Jurisprudence relative à la prévention des risques naturels majeurs - Recueil 2000.

Livre

JOUTEUR N | SANSON C. | VEVE A | HUBERT T | MINISTERE DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L ENVIRONNEMENT-DPPR-SDPRM | CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT, AMENAGEMENT ET URBANISME.

Edité par DPPR - SDPRM. PARIS - 2002

Comme le stipule l'avant-propos, cet ouvrage a pour objet de présenter un aperçu (nullement exhaustif) de la jurisprudence relative à la prévention des risques naturels prévisibles durant les années 1998 à 2001. La consultation est facilitée à la fois par un tableau analytique chronologique, présentant outre l'instance de jugement et les noms des parties, les contenus des jugements par mots-clés, et par un sommaire thématique et une synthèse.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Jurisprudence relative à la prévention des risques naturels majeurs - Recueil 2000. | JOUTEUR N

Jurisprudence relative à la prévention des risques naturels majeurs - Recueil 2000.

Auteurs :

  • JOUTEUR N
  • SANSON C.
  • VEVE A

Livre | DPPR - SDPRM. PARIS | 2001

Comme le stipule l'avant-propos, cet ouvrage a pour objet de présenter un aperçu (nullement exhaustif) de la jurisprudence relative à la prévention des risques naturels prévisibles durant les années 1998 à 2001. La consultation es...

Synthèse des réponses ministérielles relatives aux plans de prévention des risques naturels prévisibles | COURTAIGNE C

Synthèse des réponses ministérielles relatives aux plans de prévention des risques naturels prévisibles

Auteurs :

  • COURTAIGNE C
  • SANSON C.
  • HUBERT T

Etude et rapport | CERDEAU. PARIS | 2001

Depuis 1995 et la mise en place des Plans de préventions des risques naturels (PPR,) le ministère et ses différents services ont donné réponse à de nombreux courriers émanant des acteurs de la prévention des risques naturels. Ce d...

Synthèse des séminaires relatifs aux risques naturels | SANSON C.

Synthèse des séminaires relatifs aux risques naturels

Auteurs :

  • SANSON C.
  • HUBERT T
  • MINISTERE DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L ENVIRONNEMENT-DPPR-SDPRM

Etude et rapport | CERDEAU. PARIS | 2002

Ce document présente une synthèse de cinq séminaires consacrés à des problématiques de risques naturels : l'expropriation des biens exposés à des risques majeurs, les autorisations d'urbanisme en l'absence ou avec des PPR, l'actu...

Chargement des enrichissements...