Sites contaminés en droit comparé de l'environnement

Livre

PRIEUR Michel | CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME | Centre international de droit comparé de l'environnement

Edité par PULIM. Limoges - 1995

Date de publication : 19951101

Cet ouvrage rassemble les actes des journées organisées à Limoges les 18 et 19 janvier 1994 par le CRIDEAU-CNRS et le C.I.D.C.E. Lors de ce séminaire sur le régime juridique comparé des sites contaminés, les rapporteurs de différents pays européens, des Etats-Unis, du Québec, du Brésil, du Cameroun et de la Roumanie, ont tenté de définir et de qualifier juridiquement la notion de site contaminé. L'ouvrage constitue une analyse comparée des solutions proposées par ces différents pays. Cette analyse juridique s'accompagne également pour la France d'une analyse économique.