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Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation du Doubs et de l'Allan dans le pays de Montbéliard et du Rupt sur la commune de Bart
Livre
Date de publication : 27/05/2016
Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation du Doubs et de l'Allan dans le pays de Montbéliard et du Rupt sur la commune de Bart comprend une notice explicative, un règlement, des cartes d'aléas, des cartes d'enjeux et des cartes de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inondation par débordement du Doubs, de l'Allaine (Allan) et du Rupt. Il réglemente les aménagements et les constructions.
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